Fusion élargie : réconcilier l'urbain et le rural
Par Florent Boudié le jeudi 21 janvier 2010, 23:00 - Les débats - Lien permanent
La proposition consistant à créer, le moment venu, une « commune nouvelle » en Pays Foyen serait, tout bonnement, une provocation ! C’est-à-dire, si j’en crois mon dico personnel : une menace, une attaque, une agression... C'est ainsi, me dit-on, que l’appel lancé sous forme de vœu, dans ces mêmes pages, le dimanche 10 janvier, serait interprété par un certain nombre d’élus du Pays Foyen.
Je souhaite donc m’adresser à eux. Non seulement pour couper court à toute forme de polémique, forcément vaine, mais pour préciser mes intentions. Car en défendant l'hypothèse d'une fusion de communes élargie à l'ensemble du Pays Foyen, croyez-bien que je n'entends pas conforter les communes urbaines au détriment des communes rurales. Bien au contraire, j’entends éviter à ces dernières d'être laissées au bord du chemin.
Ma conviction est simple : si elles acceptent d’y regarder de plus près, ce qui suppose une réflexion approfondie, les communes dites « rurales » du Pays Foyen ont tout à craindre d’une fusion entre les seuls pôles « urbains » de notre territoire. En droit, certes, elles conserveraient leur chère « autonomie » et pourraient s’enorgueillir de préserver leur identité, tandis que parallèlement les communes « urbaines » fusionneraient dans un même ensemble. En pratique, placées à côté d'une structure unifiée de 10.000 habitants, les communes « rurales » ne seraient plus en capacité de peser sur les orientations territoriales. Le Pays Foyen institutionnaliserait la logique, déjà à l'oeuvre, d'un territoire à deux vitesses.
Rappelons, tout d'abord, ce qu’est une « commune nouvelle ». Pour le savoir, il faut consulter les textes actuellement en discussion au Sénat et ne pas se contenter d’exégèses. Car une « commune nouvelle » n’est rien moins qu’une fusion de communes élargie à un même établissement public de coopération intercommunale (EPCI), autrement dit, à une même communauté de communes. Au fond, la «commune nouvelle» est une « super-Loi Marcellin », pour ceux qui se souviennent du premier dispositif datant de 1971.
Autant dire que toutes celles et tous ceux qui plaident pour la fusion de communes en Pays Foyen, et ils sont heureusement de plus en plus nombreux, peuvent difficilement juger anachronique ou inopportune la logique des futures « communes nouvelles » qui va dans le sens de leur préconisation. Droite et gauche confondus, cela va sans dire, car l’intérêt d’un territoire doit dépasser, dans certaines circonstances, la question des seules couleurs politiques. Et je me réjouis, je le dis comme je le pense, que le Maire de Pineuilh ait rejoint ma position sur ce dossier.
Mais il faut revenir à l’essentiel : pourquoi plaider pour une « commune nouvelle » en Pays Foyen ? En d’autres termes : pourquoi plaider pour une fusion de communes élargie à l’ensemble des 15 communes du Pays Foyen qui vont, je le rappelle, de 78 à 4201 habitants ? La réponse me paraît évidente : parce que nous sommes tous confrontés à une même série de questions. D'autres diraient : à une même série de difficultés.
Première question : oui ou non le Pays Foyen est-il en train de décrocher ?
A lire le cahier des charges en vue de l’élaboration, par la communauté de communes du Pays Foyen, d’un « projet de territoire du bassin de vie », la réponse ne fait aucun doute : c'est oui, malheureusement.
Je dirais même qu’un grand nombre d’indicateurs sont désormais passés au rouge… Un revenu médian sensiblement inférieur (de 3.000 euros par an) à la moyenne départementale, une croissance de la population en dessous des dynamiques girondines, une concurrence commerciale de plus en plus assumée par la zone urbaine de Bergerac, un secteur viticole en difficulté dont les exploitants sont pour 2/3 âgés de plus de 50 ans posant un vrai problème de transmission de l’activité, une multiplication inquiétante des logements vacants, et pas seulement dans le centre historique du Pays Foyen : autant de réalités incontournables auxquelles l’ensemble de nos élus locaux est chaque jour confronté. Il est donc urgent de réagir. Et je ne crois pas que le Pays Foyen puisse se payer le luxe d’attendre.
Deuxième question, conséquence de la première : oui ou non le Pays Foyen doit-il réfléchir à sa propre réorganisation territoriale, donc institutionnelle ? A en croire un grand nombre d’acteurs économiques et d’élus locaux, la réponse est tout aussi, indiscutablement, oui.
Il suffit, pour s’en convaincre, de lire l’un des passages du document évoqué plus haut : «Libourne souhaite renforcer son ancrage territorial à travers la création d’une communauté d’agglomération. Le Pays Foyen de par son positionnement géographique périphérique n’a pas manifesté le souhait d’être intégré au périmètre d’étude. Parallèlement, l’aire urbaine de Bergerac se fédérera autour de la ville centre à travers une communauté d’agglomération à proche ou moyen terme. Dans ce contexte, quel avenir pour le bassin de vie foyen ? » CQFD.
Troisième question, la plus importante, celle de l’outil qui permettrait la meilleure et la plus efficace des réorganisations territoriales en Pays Foyen. Sans perdre de vue l’objectif numéro 1 : affirmer notre existence alors que tous les indicateurs nous classent dans la catégorie des « territoires périphériques en perte d’attractivité ».
C’est sur la question de « l’outil » que le débat peut et doit se faire jour. En prenant pour principe de base une réalité essentielle, stratégique et même vitale pour notre territoire : sa composante urbaine (70% des 14.258 habitants du Pays Foyen sont concentrés sur 4 des 15 communes de la CDC) et rurale (représentée par 11 des 15 communes de notre bassin de vie).
Or, sur ce dernier point, ma conviction est d’une fermeté totale : le Pays Foyen n’aura d’avenir que s’il continue de marcher sur ses deux jambes. Sa jambe rurale et sa jambe urbaine. Là réside notre identité et nos sources de développement futur. Il faut donc identifier ensemble l’outil capable, à la fois, de remédier à l’éclatement des structures communales et de maintenir l’équilibre et l’équité entre le pôle « urbain » et la composante « rurale » de notre territoire.
Les « outils » de réorganisation territoriale, nous les connaissons.
1- Le premier consisterait à plaider pour le maintien de l’existant. Je crois pouvoir dire que plus personne, ou presque, ne croit à cette hypothèse, sauf à ne pas voir en face la réalité vécue par notre territoire.
2- Le deuxième consisterait à conforter la communauté de communes du Pays Foyen en augmentant ses compétences et/ou en l’élargissant à d’autres territoires alentours. Cette hypothèse aurait l'avantage d'être extrêmement consensuelle puisqu'elle se bornerait à améliorer l’existant mais sans s'en donner ni les moyens, ni les ambitions. Ce serait un coup d’épée dans l’eau.
3- La troisième consisterait à fusionner les seules quatre communes urbaines du Pays Foyen, à savoir Pineuilh, Sainte-Foy, Port-Sainte-Foy et Saint-Avis-Saint-Nazaire. Je le dis sans détours : ce serait déjà une réponse essentielle aux questions que se pose notre territoire. Avec, toutefois, un inconvénient majeur que je suggère aux Maires des communes dites « rurales » d’étudier avec la plus grande attention : consolider le noyau urbain du Pays Foyen, et lui seul, reviendrait à mettre les communes rurales à l’écart des dynamiques futures.
Je m’explique. En fusionnant, les quatre communes urbaines « dirigeraient », de fait, le Pays Foyen. Leur force d’entraînement serait telle que les communes rurales n’auraient aucune marge de manœuvre, budgétaire notamment, pour orienter les politiques locales.
En clair, il y aurait, d’un côté, un pôle urbain unique de près de 10.000 habitants, avec un Maire, un conseil municipal, un budget, une fiscalité, et, de l’autre, 11 communes dites «autonomes» mais dont l’autonomie serait une pure fiction… Que pèseraient 11 communes représentant un peu moins de 5000 habitants face à une structure communale monolithique, dotée de moyens budgétaires autrement plus importants que les leurs ? La réponse est contenue, me semble-t-il, dans la question…
Oui, je suis favorable à la fusion de Pineuilh, Sainte-Foy, Saint-Avis et Port-Sainte-Foy. Je l’ai même mise en point d’orgue de la campagne municipale pineuilhaise en 2008. Mais si nous voulons maintenir un équilibre et une véritable équité de développement entre la dimension urbaine et rurale du Pays Foyen, nous devons convenir ensemble que l’hypothèse d’une fusion du seul pôle urbain serait un mauvais coup porté aux communes rurales et, de fait, à leur autonomie qui ressemblerait alors à un isolement (consenti, certes, mais ce n'est pas une raison suffisante...).
Permettez-moi d’ajouter ceci : je vois d’ici le paysage ! Un Maire pesant 10.000 habitants et près de 10 millions d’euros d’investissements par an, présidant qui plus est la communauté de communes du Pays Foyen, croyez-vous qu’il écoutera le Maire d’une commune dite «autonome» de 500 habitants ? Pardon de le dire, mais je crois pouvoir affirmer que non...
4- La quatrième option est celle que le projet de loi sur la réforme territoriale intitule «commune nouvelle» mais qui n’est, au fond, qu’une fusion de communes portée à une échelle plus large : celle de la communauté de communes du Pays Foyen dans son ensemble.
Pourquoi cette solution a-t-elle aujourd’hui ma préférence ?
Parce qu’elle serait la seule permettant de doter notre territoire d’un pôle institutionnel fort, sans mettre les communes rurales au bord du chemin.
Parce qu’elle impliquerait et entraînerait l’ensemble du territoire Foyen dans une même dynamique.
Parce qu’elle reposerait sur une logique de bassin de vie et de population, donc sur une logique d'activité économique et d'emplois, et non sur le découpage urbain/rural.
Parce qu’elle signifierait une gouvernance partagée et une répartition équitable des projets sur l’ensemble du territoire.
Parce que, réunis au sein d'un même ensemble, le seul pôle urbain ne pourrait pas imposer ses règles et ses ambitions aux dépens des populations rurales composant le Pays Foyen.
Je crois à cette solution, en dépit des conseils et des recommandations qui me sont aimablement suggérées, y compris par des amis.
Certains me disent, et je les écoute : dans le cadre d’une commune nouvelle, crois-tu que l’on se préoccupera du fossé à tondre, de la voirie à rénover, du trottoir à refaire à Eynesse, à Ligueux ou ailleurs ?
Je leur réponds : si tu y crois dans le cadre d’une communauté de communes, il n’y a aucune raison que tu n’y croies pas dans le cadre d’une fusion de communes élargie.
L’aide à domicile comme le portage de repas pour les personnes âgées, qui relèvent déjà de l’intercommunalité, ne s’arrêtent pas aux frontières des seules communes urbaines. C’est un service déployé à l’échelle de notre territoire, y compris dans sa composante rurale.
Je pourrais donner mille autres exemples du même type !
Beaucoup de communautés de communes girondines ont d’ores et déjà transféré à l’échelle intercommunale la compétence « voiries ». Croit-on que les rues y sont moins bien entretenues qu’ailleurs ? Au contraire ! Car, dans la plupart des cas, les capacités techniques des intercommunalités, en particulier leur outillage mécanique, est de qualité bien supérieure à ce qu’une commune de faible taille est en capacité de se payer pour elle seule.
Autre exemple : pendant la période de froid qui s’est abattue sur le Sud Ouest de la France au début du mois de janvier, beaucoup de routes ont été rendues impraticables par le gel. Là où une commune seule ne peut pas se payer le luxe d’acquérir une «sableuse» pour maintenir la circulation sur les axes routiers, les intercommunalités, elles, en ont les moyens. Et c’est la sécurité de nos concitoyens qui est alors mieux assurée.
Notre travail, pour les mois à venir, est double : engager la réflexion sur la réorganisation du territoire Foyen et faire acte de pédagogie sur l’intérêt d’une fusion communale, élargie de préférence, pour tenir les deux bouts de notre territoire : rural et urbain. En d'autres termes, tentons de mener une réflexion approfondie, sans agiter les épouvantails qui sont si faciles à exciter...
Pour conclure, je le redis, avec insistance : tout projet qui accentuerait la frontière entre les territoires urbains et ruraux de notre bassin de vie ferait courir un risque majeur au Pays Foyen.
La fusion des quatre communes urbaines serait une innovation déterminante pour notre avenir, mais elle se ferait immanquablement aux dépens du respect et de l’identité des communes rurales.
C'est pourquoi je préconise d'aller au-delà.
Cela s'appelle une proposition, pas une provocation.
Commentaires
Est-il nécessaire de préciser que votre propositon a plus que besoin d'être expliquée, mais comprise, digérée, si l'on en croit ce qu'il se dit sur les vives réactions de deux maires de communes rurales interpellant Mrs Chalard, Provain, Ullman, lors du dernier conseil communautaire, à propos de l'article de presse parue dans le résistant ? Parait-il que pour la première fois M Chalard s'est dit vouloir partager, non pas les idées de M Boudié, mais l'esprit de la commune nouvelle proposée par ses amis au pouvoir. Parait-il que pour la première fois, on a discuté des "vrais problèmes" du Pays qui se meurt, comme vous dites, du Pays qui va s'évaporer comme l'a dit M Baladur. Et si M Ullman qui , parait-il sera oblger de tirer le diable par la queue pour ses investissements mettaient tout ce beau petit monde autour d'une table (pas pour manger, mais pour travailler) dans l'intérêt du monde urbain et rural? A l'heure où le débat sur l'identité national fait écran de fumée sur ce projet de réforme, ne serait pas le moment de faire émerger votre identité foyenne, que vous soyez du Port, de Pineuil, ou de ligueux, Les Lèves, Caplong ? Expliquer, certes, communiquer, informer, discuter, proposer, avancer, .... Comme l'explique fort bien M Boudié,(qui combat par ailleurs la réforme à en lire ses articles précédents), le système de la réforme du pouvoir actuel ( de droite) conduit à faire disparaître les petites communes. Elles devront choisr entre exister sans moyens ou exister avec les moyens des autres. Je rends hommage à M Boudié et Chalard de se préoccuper du sort des communes rurales comme urbaines. Est-ce que quelqu'un peut nous informer en temps réel ce qu'il se passe dans la CDC, ce qu'il se dit, ce qu'il se fait? Car on apprend par des ondit, des bruits. IL serait bon que l'on ait à J+1 ce qu'il sait dit la veille à la cdc, non? Bon courage à vous acteurs (les vrais, les sincères).
Comme on dit au club des entreprises du pays foyen, : "Et vous, (simple citoyen, simple élu, je suppose), VOUS VOULEZ FAIRE QUOI POUR LE PAYS FOYEN " ? (hors mis d'aller faire vos courses à La Cavaille ou à l'entrée de libourne)
Mon intervention ne conçerne pas le billet de Florent Boudié car je n'y comprends rien dans ce méli-mélo politico financier ou au bout du compte le petit contribuable en patira.
Je souhaite simplement parlé de cette catastrophe qui est survenu dans la nuit de jeudi 21 janvier, catastrophe pour une vingtaine de personnes qui ont perdu leurs emploi et qui vont ce trouver pour certaines dans des difficultés financières, puisque leurs outils de travail Mr. Briclage est réduit en cendre.
Je suis surpris qu'il n'y ai pas eu une intervention sur ce blog à ce sujet, certains employés ont déjà vécu le premier incendie de ce magasin et sont restés plus de 2 ans sans emploi, et aujourd'hui rebelote, à vous de juger si quelque chose peut-être fait pour aider ces personnes.
Vous avez raison André d'évoquer cette terrible catastrophe de l'incendie de Mr bricolage pour la 2ième fois, et je pense que FB en parlera, mais c'est arrivé dans la nuit de jeudi à vendredi, nous sommes samedi, et la presse en parlait que seulement ce matin, moi-même, je ne l'ai appris qu'au marché ce matin. Cet incendie est bien regrettable et engendre à tout le monde une grande peine.
On ne peut pas non plus en vouloir à FB qui n'est que simple conseiller de l'opposition qui cherche, à corps et à cri à déméler ce que vous appelez l'embrogrilio, et que si nous étions une grosse agglomération dynamique, il y aurait peut-être plus de ressources et de capacités à faire face à un tel drame, en terme d'emploi, d'économie, d'entreprise. J'ai bien peur que ces pauvres gens n'auront de possibilités que le chômage ou d'aller travailler sur Bergerac ou Libourne. Croisons les doigts pour que nos élus se défoncent pour les aider, que cet accident les interpellent . Autre remarque, nous avons bien besoin de nos sapeurs pompiers et ceux des territoires voisins ( vous avez dit territoire voisin? oui, ceux avec lesquels on peut faire plus que tout seul!)qui font un travail remarquable pour faire face à un nombre croissant d'incendie dans le pays.
Bonsoir André
Il va sans dire que tes propos résonnent au plus profond de mon être.
Pas un Pineuilhais n'a pu rester indifférent à la dramatique situation des salariés de Mr Bricolage, brisés au coeur même de leur entreprise.
Cette après midi nous évoquions, au cours d'une réunion, les suites de ce dramatique accident.
Adhésion et confiance aux dires de M. Léglise revenaient comme un leitmotiv:"Il faut prouver à tous les gens qui travaillent avec nous et à leurs familles qu'ils peuvent compter sur nous. »
Notre devoir est leur soutien.
@+
L'info met venu par le JT régional de vendredi midi et du soir.
A propos de protection d'incendie, au cours d'une réunion public j'évoquais que dans mon quartier (rue de l'Eglise, du Chateau d'eau, de la Commanderie, La pleine de Pineuilh ou ce trouve une entreprise de peinture, Le bourg ), il n'y avais aucune borne d'incendie alors que rue J. Ferry il y en avait quatre, M. Chalard m'à répondu qu'il ne voulait pas alimenter de telle borne avec de l'eau potable, je vous laisse le soin d'apprécier cette réponse.
Dans un autre registre, j'aurais souhaité savoir comment nos élus allaient compenser la perte de la taxe professionel?
Je signal et informe nos élus que des arbres morts penchent dangereusement au dessus de la route, ils se trouvent en surplomb de celle-ci, au niveau du cimetière au panneau Ste Germaine, il est urgent de les abatres au frais du ou des propriètaires qui n'entretiennent pas les abords de leur terrain.
J'ai ouï dire qu'un projet de "ferme d'énergie renouvelable" sur la commune de St Caplong était à l'étude (JT régional novembre 2009), qu'en est-il éxactement, il y à les pour et les contres, pour ma par je préfère avoir de l'énergie solaire que nucléaire.
André a encore raison au niveau des règles de sécurité, bornes d'incendie, commission de sécurité, entrepot de produits dangereux. Les risques ne manquent pas avec notre série d'incendie, notamment sur Ste Foy avec les logements insalubres, les règles d'utilisation d'appareils non conformes, les boîtes de dérivation EDf dans les vielilles rues obsolètes, l'utilisation d'appareil életrique forcée sur des fils non prévus. Je pense aussi parfois à cet entrepot de produits agricoles, engrais, dans ce local ccopératif de plus de 1500M2 dont la sortie donnant sur l'impasse Marois est baricadé par des palettes en bois (ayant eu l'occasion d'y rentrer récemment). Je ne sais quels produits sont stockés dans ce quartier urbain. Mais , sous réserve de vérification, si une réaction chimique s'y produit, et que cela explose, tout ce paté de maisons allant de la rue Victor Hugo à JJ Rousseau "t'y brûle à coup sur". Et je n'ai vu aucune borne incendie proche, mais j'y regarderai mieux la prochaine fois. Ce cas n'est pas le seul, il y en a pas loin de Ponchapt, Saint Avit,.Pineuilh, dans la campagne profonde.. Cela ne veut pas dire que du jour au lendemain tout va brûler, mais profitons ,hélas, de ce terrible incendie pour en tirer les leçons. Vaut mieux prévenir que guérrir. RS
Est-ce que l'on pourrait enfin savoir ce qui s'est passé à la fin de la dernière réunion de la CDC de si important aux dire de quelques personnes ? Les citoyens ont le droit de savoir!!!